Les Circonstances de l’affaire de Yang Bin

--- Les points principaux des plaidoiries de l’avocat
Yang Bin, hollandais d’origine chinoise, a été surveillé à Shenyang le 4 octobre 2004. Il a été arrêté le 27 novembre 2004. Cette affaire a ouvri l’auclience publique entre le 11 juin 2003 et le 13 juin 2003 au Tribunal Populaire Moyen de Shenyang .Le tribunal a reconnu ses six charges.Finalement , le tribunal l’a puni des charges ensemble et a prononcé une peine de dix-huit ans . Le Tribunal Populaire Supérieur de Liaoning a maintenu le jugement en premier ressort le 6 septembre 2003.Yang Bin purge sa peine maintenant.
Comme l’avocat plaidant de Yang Bin , je crois qu’il existe quelques problèmes dans cette affaire . Ce sont mes avis plaidants principaux selon les faits et les lois intéressés. Ces avis est seulement pour les peines de liberté :
Premier , selon l’accusation de la crime d’investir faussement , on a jugé comme la crime de déclarer faussement les capitaux d’enregistrement et a prononcé une peine de deux ans. Pour cette accusation ,le plaideur pose les faits soutenus par les preuves :1 On a mis environ soixante-dix millions RMB pour le Village Hollandais du juillet 2001 au septembre 2002.Ce fait peut nier l’accusation intentionnelle de la crime d’investir faussement ou celle de déclarer faussement les capitaux d’enregistrement. Parce que les capitaux pour le Village Hollandais est preque vingt millions plus que ceux de l’accusation .2 Les faits prouvent que Yang Bin a créé faussement une compagnie est dans un but de satisfaire les demandes des fonctionnaires locaux qui ont la tâche d’attirer les commerçants et les investissement. Cela peut nier le but subjectif de Yang Bin. On ne peut pas reconnâitre cette accusation .
Deuxième , le jugement a reconnu la crime d’escroquer le contrat et a prononcé une peine de dix ans.On peut diviser objectivement la crime en deux étapes :1 Yang Bin achete des terres pour continuer l’exploitation . 2 Ces terres sont acheté par le Centre de l’Arrangement des terres du Bureau du territoire national de Liaoning . L’analyse objective de ces deux étapes peut nier le jugement .
Les faits prouvent que la Compagnie Eurasiatique a acheté des terres pour continuer l’exploitation . Comme Yang Bin et les employés ne sont pas familiarisé avec les politiques des terres ,ils ont consulté Li Ye ,ancien directeur adjoint du Bureau du territoire national de Liaoning, et Zhang Jiaxu , cadre du Bureau du territoire national de Liaoning .Puis ils ont su qu’on devait fabriquer des terres équivalents ou acheter des terres équivalents si on voulait occuper des terres pour la balance de l’utilisation des terres .On a confié cette affaire à Zhang Jiaxu .
Les faits prouvent :1 les terres de 1600 mu du village de Shizeizigou du bourg de Woniushi du district de Faku de Liaoning acheté par la Compagnie Eurasiatique sont objectives et vraies.Ces terres ne sont pas reçues dans l’administration des terres. 2 Les deux parties ont marchandé les terres au cours de l’achat .Il n’existe pas de tromperie.3 La Compagnie Eurasiatique a payé plus de 1.2 millions RMB et a obtenu une facture de 0.98 million.
Les faits au-dessus prouvent que la Compagnie Eurasiatique a acheté des terres hors d’ administration des terres pour répondre àla politique des terres.Objectivement , les deux parties ont marchanté ; la Compagnie Eurasiatique ne trompe personne .
2 Les faits prouvent que la Compagnie Eurasiatique était obligé de vendre ces terres au Centre de l’Arrangement des terres du Bureau du territoire national de Liaoning .Dès le changement de la poliitique des terres , ces terres sont inutile si elles ne sont pas dans la réserve.Le Centre de l’Arrangement des terres a payé 3.166 millions à la Compagnie Eurasiatique pour acheter ces terres. Quoique il y ait un écart , soit un profit , c’est une affaire normale. Il n’existe pas de tromperie .
Selon ces faits et les lois , la crime d’escroquer le contrat ne sont pas soutenable.
Troisième , le jugement a reconnu la crime de corrompre du défendeur Yang Bin et a prononcé une peine d’un an ; la crime d’accepter des pots-de-vin et a prononcé une peine d’un an .Ces deux crimes ont lieu au cours de l’escroquerie du contrat.
1 Le jugement a reconnu qu’au cours de l’achat des terres du village de Shizeizigou du bourg de Woniushi du district de Faku de Liaoning ,0.98 million payé par la Compagnie Eurasiatique est la corruption.C’est évidemment faux. Les raison :Pemier , comme la Compagnie Eurasiatique n’est pas familiarisé avec les politiques des terres ,il a consulté le cadre du Bureau du territoire national et a confié le cadre du Bureau du territoire national à acheter des terres concernées . Si la Compagnie Eurasiatique surtout Yang Bin doit prendre à cette charge, ce n’est pas objectif et juste.Deuxième , les faits preuven que la Compagnie Eurasiatique a acheté des terres concernées dans le but de répondre à la politique des terres .C’est pour compenser les terres utilisé pour l’exploitation.Ce n’est paspour rechercher les profits illégaux.Troisième, payé 0.98 million ,la Compagnie Eurasiatique non seulement a obtenu les terres de 1600 mu , aussi la facture.Ce n’est pas la corruption.
Quant à la crime de la corruption , il y deux sommes selon le jugement :premier , au cours de l’achat des terres concernées , la Compagnie Eurasiatique a payé 1.2 millions , parmi lesquels ,Zhang Jiaxu a obtenu 0.25 million .Le jugement l’a reconnu la crime de corrompre.A propos de la nature de cette somme , Zhang Jiaxu a dit que c’était le bénéfice de l’affaire d’acheter des terres .Mais Yang Bin s’est expliqué :les témoignage de Zhang Jiaxu n’étaient pas vrais. Zhang Jiaxu a dit que c’était la somme de la fabrication des terres ,pas le bénéfice .Il étaient impossible de corrompre par chèque. Nous croyons le jugement inapproprié , parce que les preuves ne pouvent pas prouver la corruption ;c’est peut-être l’interception privée de Zhang Jiaxu .
La deuxième somme est vingt milles dollars que Yang Bin a donné à Li Ye , ancien directeur adjoint du Bureau du territoire national de Liaoning en décembre 2000 . Le tribunal ne l’éclaircit pas encore et il ne convient pas reconnâitre cette crime.Les témoignages de Li Ye sont :pour aider la Compagnie Eurasiatique à demander un prêt ,il a décidé de modifier le document No.598 du gouvernement populaire de Liaoning de sa propre autorité .Yang Bin l’a corrompu avec vingt dollars , puis il a les rendu. Mais Yang Bin s’est expliqué :c’est vrai que j’ai donné vingt milles dollars à Li Ye, mais il n’ai pas demandé à Li Ye et Zhang Jiaxu de modifier le document No.598.Vingt milles dollars qu’il a donné à Li Ye est le salaire de son fils qui travaille dans son école étrangère.Ce n’est pas la corruption.
Quartième , le jugement a reconnu que Yang Bin a commis la crime de contrefaire des billets financiers et a prononcé une peine de dix ans.Les faits sont claires après le jugement du tribunal.L’avocat plaidant pose deux avis sur l’évaluation de la peine :
Premier , le problème de la nature. La Compagnie Agricole Eurasiatique ont vraiment contrefait les chèque et les notes.Mais le fait est que ces billets sont faits pour augmenter faussement l’exploit de la Compagnie Agricole Eurasiatique de Hongkong .Aucun n’entre la circulation de la finance .Leur but est augmenter faussement l’exploit de la Compagnie ; objectivement , on a augmenté l’exploit.Cet acte a enfreint le règlement No.161 du droit pénal de notre pays .C’est la crime de fournir le rapport faux financier . Selon le principe d’identité de subjectivité et objectivité , il ne convient pas l’a jugé comme la crime de contrefaire des billets financiers.
Deuxième, le problème de la charge.Après l’affaire de la Compagnie Eurasiatique ,Yan Chuang ,inspecteur général des finances s’est échappé à l’etranger et il ne traduit pas devant la justice maintenant. Objectivement , Yan Chuang doit assumer la principale responsabilité.C’est lui qui est responsable de cette affaire d’après le droit pénal de notre pays.
Cinquième, l’appréciation de Yang Bin
L’avocat plaidant sait que le Village Hollandais de Shenyang a établi grâce aux efforts de Yang Bin .Il a mis de nombreux capitaux dans le Village Hollandais.Il joue un rôle important dans le changement et le développement de l’industrie de Shenyang.On doit l’approuve. Nous ne nions pas que Yang Bin a investi dans la construction à sa guise.Il existe des fautes, surtout l’ignorance de l’augmention fausse de l’exploit de YAN Chuang, inspecteur général des finances.Il doit arrumer une certaine responsabilité. On doit l’apprécier objectivement et justement. Comme ça , on peut guider et assurer le développement normal économique de notre pays.
Cao Shuchang
l’avocat du cabinet de l’avocat de Jingdu de Beijin
Le 20 novembre 2007



Le 6 et le 7 septembre 2003, au tribunal en second ressort , le juge et l’accusateur publique du Tribunal populaire supérieur devaient répondre aux plaidoirie fait par Tian Wenchang, le plaideur principal de Yang Bin ou les repousser en fonction des faits et des lois.Il est regrettable qu’ils ne tiennent pas compte des trois crimes soutenables et une crime inconvenante . Il a annoncé la pause à la hâte.Une heure plus tard , il a anoncé avec précipitation que le premier jugement était exact et que le jugement était légal. La décision : repousser l’appel du jugement , maintenir le premier jugement et c’est le dernier ressort.Alors , à propos des quatre crimes insoutenables et une crime inconvenable posé par les avocats Tian Wenchang et Cao Shuchuang , qui a donné une réponse sérieuse ?Non , qucun jusqu’à ce jour. Le jugement est juste ? Les lecteurs pouvent le juger.
Mais ce jugement décide le sort de Yang Bin, le chef de la zone spéciale de Sinuiju de la Corée du Nord. Cette zone spéciale n’a pas de chef maintenant.Cela affecte la relation entre la Chine et la Corée du Nord.C’est en considération de la dignité des lois de la Chine ?Il se peut que cette explication est irrationnelle.On peut avoir de nombreuses explications, comme une histoire a beaucoup de dénouements. Les lectueurs pouvent l’imaginer pleinement.